Brousse, Jean, Grégoire

Le dossier d’examen de ses droits fut instruit par la Commission des récompenses nationales du (ancien) IV^e arrondissement. Il reçut, à titre de blessé de la 1^re classe, une indemnité définitive de la part de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830. Il reçut, à titre de cas exceptionnel, une indemnité définitive de six cents francs de la part de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830. Compte-rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, liste nominative des blessés de la I^re classe du IV^e arrondissement auxquels il a été alloué des indemnités définitives lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832, Paris, Imprimerie de Crapelet, rue de Vaugirard, n° 9, novembre 1832, p. 71 ; Compte-rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, liste nominative des cas exceptionnels du IV^e arrondissement auxquels il a été alloué des indemnités définitives lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832, Paris, Imprimerie de Crapelet, rue de Vaugirard, n° 9, novembre 1832, p. 73 ; Archives de Paris VD6 281 n° 1 (lettre du préfet de la Seine, en date du 1^er février 1832, dossier Lataye, Anne, Louise mademoiselle) ; Archives de Paris VD6 288 n° 7 Commission de la souscription nationale, mairie du (ancien) IV^e arrondissement, Etat des récépissés des inscriptions de rentes délivrées par le maire du quatrième arrondissement de Paris, aux veuves, ascendants ou blessés de Juillet inscrits en la mairie dudit arrondissement ; Archives nationales F/1dIII/82 Compte rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832, liste nominative des blessés des 1^re et 2^e classes auxquels il a été alloué des indemnités définitives (ancien) IV^e arrondissement, blessés de 1^re classe ; Archives nationales F/1dIII/82 Compte rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832, liste nominative des blessés des 1^re et 2^e classes auxquels il a été alloué des indemnités définitives (ancien) IV^e arrondissement, cas exceptionnels. Peut-être s’agit-il en fait de Brousse, Joseph, Grégoire lui aussi du (ancien) IV^e arrondissement ?