Houley, Amand, Constant

Biographie


Il lui fut accordé, en tant que cas exceptionnel d’ascendant, de la part de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, une inscription de rentes. Compte-rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, liste nominative des cas exceptionnels dascendants auxquels il a été accordé des inscriptions de rentes du IIIe arrondissement, p. 97, lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832, Paris, Imprimerie de Crapelet, rue de Vaugirard, n° 9, novembre 1832 ; Archives nationales F/1dIII/82 Compte rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832, liste nominative des veuves, orphelins, ascendants et blessés auxquels il a été accordé des inscriptions de rentes, (ancien) IIIe arrondissement, cas exceptionnels et aussi même référence liste nominative des personnes pour lesquelles il a été déposé diverses sommes à la caisse de la préfecture du département de la Seine pour y être réclamées par qui de droit jusqu’au 31 décembre 1833, (ancien) IIIe arrondissement, cas exceptionnels d’ascendants et aussi même référence liste nominative des personnes pour lesquelles il a été déposé des inscriptions de rentes à la caisse de la préfecture du département de la Seine pour y être réclamées par qui de droit jusqu’au 31 décembre 1833, (ancien) IIIe arrondissement (sans indication du motif de l’attribution de la rente).

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