Bousserand

Le dossier d’examen de ses droits fut instruit par la Commission des récompenses nationales du (ancien) XII^e arrondissement. Il fut décoré de la Croix de Juillet auprès de la mairie du (ancien) XII^e arrondissement. En 1831, il était sous-lieutenant au 50^e de ligne. Etat supplémentaire et définitif des citoyens auxquels sera décernée la Croix de Juillet, instituée par la loi du 13 décembre 1830 sur les récompenses nationales, Bulletin des lois, 2^e partie, ordonnances, n° 104 bis ; Etat supplémentaire et définitif des citoyens auxquels sera décernée la Croix de Juillet, Le Moniteur universel 2 mai 1831 ; Archives nationales F/1dIII/39 Commission des récompenses nationales, noms des citoyens qui ont mérité la décoration spéciale, (ancien) XII^e arrondissement et liste supplémentaire des décorés de Juillet.